Pour le grand Jubilé de l'an 2000, nous réclamons une amnistie générale, une annulation totale de toutes les dettes et arrérages d'impôt sur le revenu et de taxes, pour tout le monde. Et pourquoi pas une annulation complète des impôts et des taxes, par l'application du Crédit Social. Des nerfs se détendront ce jour-là !
par Thérèse Tardif
Pour le Jubilé de l'An 2000, nos évêques du Québec ont entrepris une grande campagne en vue d'éradiquer la pauvreté chez nous. Ils ont fait appel à toutes les associations caritatives. Ils ont fait appel aussi au gouvernement. Malheureusement le gouvernement fait mourir les petites entreprises avec ses matraques de l'impôt, ce qui augmente davantage le nombre des pauvres parias.
Et ce qu'il y a de plus aberrant, la plus grande partie des impôts retenus par le gouvernement ne va pas pour soulager les pauvres, mais pour payer les intérêts aux gens les plus riches du monde, les banquiers, de qui le gouvernement emprunte l'argent au lieu de le créer, comme la constitution le lui permet.
L'unique solution intelligente, c'est que le gouvernement nomme une Commission de comptables pour créer l'argent et le baser sur les énormes richesses du pays fabriquées par la population elle-même. Et qu'on distribue un dividende à chaque citoyen. Les riches ne peuvent pas se servir de toutes les richesses réelles, ils n'ont qu'un estomac à nourrir, avec leur dividende, ils ne tireraient pas plus sur la production. Mais les pauvres, eux, avec leur dividende, pourraient se procurer le nécessaire à la vie en achetant la production qui pourrit dans les magasins, faute d'acheteurs. Et du coup la pauvreté serait éliminée. C'est le simple bon sens.
Mais le gouvernement, qui devrait gouverner en vue du bien commun pour le bonheur des citoyens, se fait plutôt le valet des puissances d'argent et devient un exécrable bourreau pour la population, les entreprises, les vieillards et les travailleurs. Il les assomme avec ses matraques de l'impôt sur le revenu, TPS, TVQ, etc. Les mois de janvier, février, mars, et avril sont une période où les citoyens vivent un vrai cauchemar. C'est la période où ils doivent produire leur rapport d'impôt. Ils sont stressés, inquiets, se demandant comment vont-ils s'en sortir avec leur rapport d'impôt.
Commençons par parler des chinoiseries, des complications dans les formulaires de rapport d'impôt. Il faut des heures d'étude pour arriver à comprendre ces formulaires avant de les remplir. Quel casse-tête, vraiment ! Celui qui a inventé ces formulaires de rapport d'impôt, a le génie d'embêter les gens et un grand génie. Un spécialiste de l'impôt m'a avoué lui-même qu'autrefois, on prenait une heure à faire un rapport ordinaire, maintenant, il en faut quatre.
Si les entreprises ne s'en sortent pas trop mal avec leur rapport d'impôt, le cauchemar n'est pas terminé, car il y a toujours la possibilité d'une vérification des inspecteurs de l'impôt, de la TVQ et de la TPS. Alors là, rares sont ceux qui échappent à une nouvelle facture, car les inspecteurs doivent être rentables, ils doivent trouver des erreurs pour conserver leur emploi.
Personnellement, j'ai eu à faire un rapport d'impôt pour une personne décédée. On m'a réclamé une deuxième fois $44.76. Évidemment, j'ai protesté, c'était une erreur et le compte a été annulé. Mais si je m'étais fiée à l'érudition de ces experts comptables de l'impôt, j'aurais payé deux fois.
De l'Ontario, Raymond Renaud, d'Haileybury, nous écrit :
« Je suis propriétaire d'un petit dépanneur au nord est de l'Ontario. Il y a des années que je suis sur le bord de la faillite. J'arrive tout juste à payer mes factures, à la fin de l'année, je suis sans profit.
Ayant besoin d'argent, le gouvernement a trouvé une autre manière d'en ramasser, il a engagé cent autres vérificateurs de taxes.
Moi, et tous les autres magasins autour de mon petit commerce, nous avons été vérifiés par le vérificateur provincial. C'est la manière dont ce dernier s'est pris pour faire ses calculs que je déplore. Il n'a pas regardé le rapport des ventes dans mon livre de ma caisse enregistreuse, des dernières quatre années.
Le vérificateur a trouvé une différence entre son rapport et mon rapport de ventes. Je suis condamné à payer des taxes sur la différence pour les quatre dernières années. Dans mon cas, le vérificateur m'a chargé : $12,000, $8,000 et $4,000, plus 25% d'intérêt par année. Je n'ai pas un sou pour payer ces taxes.
Je sais que le vérificateur de taxes a tort. Étant seul à travailler dans mon magasin, il n'y a personne pour faire des erreurs dans mes ventes. Tout est entré dans mon livre de ventes, calculé et balancé par moi. Toutes les dépenses passent par mon magasin et tous les chèques et ventes sont déposés dans un seul compte à la banque. Je n'ai pas pris de vacances depuis 12 années. Je n'ai qu'une vieille automobile, ainsi que de vieux meubles dans ma maison. J'aimerais savoir comment ce vérificateur de taxes a pu trouver un montant de ventes plus élevé que celui que j'ai rapporté. Il y a une "crocherie" dans tout cela. Les autres magasins ont reçu aussi des comptes de taxes semblables.
Que le Bon Dieu vous comble de ses grâces. Je continuerai à prier le Rosaire chaque jour pour vous tous. Sincèrement, — Raymond Renaud »
Du Québec, Régent Millette, de Laval, nous fait connaître les injustices dont il a été victime par l'impôt sur le revenu. Il déclare ce qui suit :
« J'ai enseigné pendant 34 ans. Avec les années, j'ai acquis des maisons que je louais. Puis j'ai fait des prêts. Certains débiteurs ne me payaient pas..
Un personnage pour qui j'avais construit des maisons ne me payait pas. J'ai donc mandaté un avocat pour collecter une somme qui m'était due. Cet avocat m'a affirmé avoir collecté une partie du montant, mais il ne me l'a pas remise. Il me conseilla d'attendre qu'il ait collecté la totalité de la somme avant de déclarer ce montant à l'impôt sur le revenu. Puis il m'a dit que les pertes que j'avais encourues étaient si grandes que je n'avais aucun profit à déclarer, donc pas d'impôt à payer. En d'autres mots, j'avais rien à déclarer puisque je n'avais pas reçu d'argent. Mais les personnages à qui j'avais confié mes affaires, allèrent raconter aux autorités fiscales que je n'avais pas déclaré certains revenus.
Avant de m'avoir donné le temps de m'expliquer et de me défendre, Revenu Canada et Revenu Québec ont saisi tous mes biens, même les prêts d'étude de mes fils. Ils harcelèrent ma femme, si bien qu'elle est en grande dépression nerveuse. Les autorités fiscales nous étouffent depuis six ans, la vie n'est qu'un cauchemar pour nous. Les fonctionnaires de l'impôt me laissèrent littéralement sans argent, sans moyens pour nourrir ma famille. Ils m'humilièrent et me réduisirent à l'extrême pauvreté. J'avais toujours payé mes impôts, et je n'ai jamais triché. ».
Ce ne sont que deux échantillons des tortures qu'endurent les pauvres contribuables, de la part des enquêteurs de l'impôt sur le revenu. Nous connaissons d'autres propriétaires de petites entreprises torturés par l'impôt.
Nous retrouvons une ancienne revue de France dont le titre est "Le Particulier" numéro spécial de septembre 1976, dans laquelle des anciens vérificateurs d'impôt dégoûtés, nous livrent leurs tristes confidences. Il s'agit de Daniel Coattrieux et de sa femme, tous deux vérificateurs du fisc, qui ont démissionné, car ils en avaient assez de torturer les pauvres gens par leurs enquêtes malvenues.
« Nous sommes impitoyables", dit Daniel Coattrieux,... on est condamné à trouver. En haut lieu, notre avancement dépend du rendement. Un vérificateur doit produire toujours plus. Une bonne vérification intéressante est une vérification juteuse. Si sur quatorze contrôles, trois sont "blancs", on est un mauvais vérificateur, mal noté, avec des primes diminuées. Il s'agit d'un phénomène de sanctions qui se répercute sur la carrière.
Là où c'est moins rentable, on convoque le directeur régional : "Monsieur, lui dit-on, vous êtes le dernier des directeurs régionaux. Ça doit s'améliorer !"
C'est une véritable course à la rentabilité. À chaque degré, il y a la carotte de l'avancement... Pour une vérification blanche, on reste deux fois plus longtemps, on s'acharne. Finalement quelqu'un qui tient bien sa comptabilité est deux fois plus ennuyé. Quelqu'un qui a une vérification est pratiquement assuré d'avoir des problèmes. Être plus impitoyables que nous le sommes est impossible. » — Daniel Coattrieux
Selon l'esprit du grand Jubilé de l'an 2000, réclamons avec énergie, pour tout le monde, l'amnistie totale, c'est-à-dire l'annulation de toutes les dettes et arrérages de l'impôt sur le revenu. Et même, réclamons l'abolition complète de l'impôt sur le revenu et de toutes les autres taxes. Qu'on applique enfin le Crédit Social.
Venez Esprit-Saint changez les cœurs de nos hommes d'État, qu'ils se convertissent et qu'ils travaillent enfin pour le bien commun. Finie l'ère des tyrans agenouillés devant les maîtres de l'argent. Nous voulons des hommes justes et honnêtes dans nos parlements.